Kyoto: Permis d'émissions

Par B AS S.M. Enzler

Général

Sur notre page sur Kyoto et la réduction des émissions, un grand nombre d'exemples sont donnés sur les manières par lesquels un pays peut atteindre ses normes de Kyoto. Certain de ces exemples sont des instruments de régulation. Ces instruments suggèrent une forte responsabilité gouvernemental.

Un gouvernement peut appliqué trois différents types d'instruments de régulation:
- Les instruments institutionnels, tel que les négociations (international). Kyoto est un exemple important de négociation international
- Les instruments de commande et de contrôle, tel que les quotas, les licences et le BAT (Best Available Technologies)
- Incitations économiques, telles que les permis, les taxes et les subventions

Le choix d'un instrument pour atteindre les cibles des émissions par un pays est déterminé par un certain nombre de critère. Ceux-ci sont mentionnés dans le tableau ci-dessous. Chaque pays peut avoir un différent ordre d'importance pour ces critères et ils peuvent ne pas être tous appliqués.

Tableau 1: critère pour la sélection d'un instrument de régulation

Critère	Description
Rentabilité	Atteindre les objectifs d'émission au moindre coût
Effet à long terme	L'instrument reste efficace à long terme
Efficacité dynamique	L'instrument est un stimulant continue pour les compagnies pour agir
Profits indirect	L'instrument est bénéfique à la fois pour l'environnement et les profits
Equité	L'instrument n'a pas d'impact négatif sur la distribution des revenus
Fiabilité	L'instrument est une source de régulation fiable
Flexibilité	L'instrument peut être ajusté quand une nouvelle information est donnée
Coûts d'incertitudes	L'instrument ne génère pas de hauts coûts pour les erreurs d'incertitude
Demande d'information	Si la demande d'information est grande, l'instrument peut ne pas être si efficace

Les politiques ont souvent des critères additionnels pour la sélection d'instrument de régulation. Ceci peut être par exemple la santé, la sécurité, la faisabilité technique et économique ou la viabilité.

Droits d'émission négociables

Explication et avantages

Les droits d'émission négociables furent suggérés par l'Union Européenne en 2002 en tant qu'un des instrument de régulation principaux pour atteindre les objectifs de Kyoto. C'est un encouragement économique qui a été développé pour persuader des compagnies (tels que les producteurs de combustibles fossiles) de changer volontairement leur comportement. C'est pour la création de marchés pour les coûts externés.
Les droits d'émission négociables auraient comme conséquence en partage plus efficace des coûts de Kyoto. L'instrument entraîne la réduction d'émission par un pays qui génère de moindre coûts (figure 1). Ceci est rendu possible parce qu'il est dit que peut importe le pays qui émet des gaz à effet de serre, parce que la dispersion dans l'atmosphère causera un impact pour le monde entier.

L'attribution éventuelle de permis peut être effectuée de deux manières: par droits acquis ou par une règle d'enchère ou distribution. De droits acquis signifie que les permis sont assignés gratuitement selon l'historique des émissions. La règle d'enchère ou distribution signifie que les permis sont vendues aux enchères aux pays ou compagnies.

Les incitations économiques telles que les émissions négociables, permettent de hautes rentabilités, des effets à long termes, une efficacité dynamique, des profits indirects, des coûts d'incertitudes et une demande d'information, en comparaison des deux autres types d'instruments (voir ci-dessous). L'équité n'est pas vraiment haute lorsqu'une incitation économique est appliquée. La fiabilité de l'instrument peut être améliorée son application est inspectée.

Discussion sur l'efficacité

Tous les bénéfices mentionnés ci-dessus ont menés les pays à négocier les permis négociables en tant qu'instrument de Kyoto. Il y a cependant encore beaucoup de discussion sur l'utilisation des droits d'émission négociables en tant qu'instrument pour atteindre les objectifs de Kyoto. La majeur part des discussions est sur le degré du négociabilité. L'Union Européenne veux que ses propres pays négocient entre eux, tandis que les Etats-Unis votent pour un plus grand degré de négociabilité. Le mécanisme de négociation détermine largement les coûts de Kyoto. Un mécanisme de négociation global génère moins de coûts.

Après le retrait des Etats-Unis du protocole de Kyoto en 2001, la demande pour les droits d'émissions a diminuée. Les USA avaient compté être un acheteur net, en particulier d'Ukraine et de Russie. Ils avaient compté dépenser 16 milliards de dollars en achats de permis.
L'élargissement de la définition des absorbants de gaz à effet de serre (par exemple les forêts) diminuerait à la fois les demandes et les approvisionnements en permis parce que les pays seraient plus capables de gérer les réductions d'émissions à l'intérieur de leur propres frontières.

Certaines sources d'émissions de gaz à effet de serre, tel que les émissions de méthane du bétail, comme les petites sources, sont très difficiles à inclure dans un système de permis négociable parce qu'il est difficile de mesurer leurs émissions. En pratique, le plafond des émissions pour le système de permis négociable est plus faible que la limite des émissions nationales et certaines sources doivent être visées par d'autres politiques.

Le comportement stratégique de certains pays de peut créer des problèmes pour le système de droits d'émissions. Il peut altérer les prix et baisser la rentabilité de l'incitation économique.

Bjorn Lomborg dit dans son livre "L'Ecologiste Sceptique" que la commercialisation de permis d'émissions ne sera pas assez efficace pour atteindre les objectifs de Kyoto parce que les pays en développement ne sont pas inclus dans les mesures actuelles. Cependant, il mentionne qu'inclure tous les pays dans le processus peut rendre l'attribution initiale des permis plus difficile en raison de la redistribution requise par les pays développés pour les pays en développement et un possible abandon des accords par les pays avec une faible administration. Lomborg déclare que nous devons nous demander si l'inclusion des pays en développement dans Kyoto sera vraiment plus pratique pour nous et eux que d'investir directement dans ces pays, par exemple dans le développement d'énergie durable. Ceci les aiderait à contrôler leurs émissions dès maintenant, plutôt que de les obliger à contrôler leurs émissions à l'avenir.

Figure 1: exemple de commercialisation de permis d'émissions

Sources

Enzler, S.M., Environmental Economics and Environmental Policy, lecture notes. March-April, 2005

Lomborg, B., The Skeptical Environmentalist - Measuring the Real State of the World. Cambridge University Press 1998, United Kingdom, H24: Global Warming

Perman, R., Ma., Y., McGilvray, J. and Common, M., Natural Resource and Environmental Economics. 3^rd edition, Pearson Education, Harlow, 2003

Sorrell, S., Emissions Trading After Kyoto. Introduction to Environmental Economics of Science and Technology Policy Research, 2004

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