Mesures politiques de Kyoto

Lorsque le protocole de Kyoto fut accepté, un certain nombre de mesure furent introduite comme des possibilités pour les pays d'être capable d'atteindre ces normes sur les émissions de gaz à effet de serre. Ces mesures sont brièvement décrite dans cette page.

Accords volontaires

Les autorités gouvernementales peuvent établir des accords avec un ou plusieurs parties privés. La plupart de ces accords ne sont pas légalement obligatoires. Certains de ces accords sont entre un gouvernement et un groupe d'entreprise, mais dans d'autres cas les associations d'industrie représentent des sociétés. Les accords peuvent être sur des problèmes généraux, tel que l'efficacité énergétique, mais ils peut aussi être plus spécifique, par exemple des accords sur les objectifs d'émissions.

Bien que les accords volontaires sont un instrument politique relativement nouveau, ils gagnent en popularité. Le nombre d'accords volontaires déjà appliqué en Europe suggère que cet instrument soit administrativement et politiquement faisable. La plupart des industries semblent préférer les accords volontaires aux autres outils politiques. Les organisations environnementales encouragent également leur application.

Il n'y a aucune évidence claire sur la rentabilité des accords volontaires. Cependant, des études faites par l'Agence Européenne pour l'Environnement (EEA) ont eu comme conséquence l'identification de l'utilisation d'accords volontaires. Cinq études sur six ont prouvé que ces accords volontaires engendraient des coûts moindre que les autres instruments alternatifs.

L'OECD a posé quelques conditions sous lesquelles un accord volontaire devrait être mis en application pour augmenter leur efficacité. Celles-ci incluent des objectifs clairs, une ligne de base pour des améliorations, des surveillances claires, la disponibilité de solutions techniques, des coûts limités qui sont également distribués et la participation des tiers dans la conception et l'application. L'Union Européenne exige des conditions semblables.

Certains gouvernements doutent encore que ces accords soient vraiment un instrument de remplacement efficace pour des normes d'efficacité. Ils clament que les principales raisons poussant les industries a accepter ces accords est pour éviter les taxes sur le carbone et l'énergie. Il semble que le niveau de réduction quand les accords volontaires sont faits est relatif à la probabilité d'une action régulée quand les accords ne sont pas faits.

Les accords volontaires sont appliqués aux USA pour augmenter l'efficacité énergétique. Ceci fait de lui un outil qui permet d'atteindre les objectifs de Kyoto. Un grand éventail d'accords volontaires sur la réduction des gaz à effet de serre sont déjà en place au Japon et aux Pays-Bas.

Taxes

Des taxes peuvent être imposés pour les émissions de gaz à effet de serre. Ces taxes d'émissions exigent de payer des amendes fixes pour chaque tonnes d'équivalents de dioxyde de carbone émis dans l'atmosphère. Le but de ces taxes est d'encourager les réductions d'émission de gaz à effet de serre en ajoutant un prix à toutes les émissions. Les mesures pour diminuer les émissions seront donc entreprises par les compagnies si elles sont moins cher que la taxe sur leurs émissions. Ceci donne un avantage économique, à savoir que les taxes limitent les coûts des programmes de réduction des émissions en permettant à des émissions d'augmenter sir les coûts sont inopinément hauts.

En réalité, les taxes ne réalisent pas toujours l'exécution des mesures de réduction d'émission par des compagnies, parce que les marchés ne sont pas parfaitement concurrentiels. Les taxes d'émissions peuvent avoir des effets de distribution, c'est-à-dire qu'ils n'affecteront pas toutes les compagnies de la même manière. Ainsi, les taxes peuvent toujours être comparé à des mesures politiques alternatives avant d'être mis en application.

Après le protocole de Kyoto, des échanges de certificats de pollution furent signés, au lieu des taxes sur les émissions. Ceci parce que les échanges de certificats de pollution sont plus apte à garantir un certain niveau d'émission. Les taxes garantiraient seulement ceci si ils étaient ajustés pour assurer le niveau d'engagement international. Quand les coûts de réduction des émissions sont trop élevé, les taxes causeraient des augmentations d'émissions plutôt que des réductions. Ceci voulant dire que les objectifs de Kyoto ne pourrait pas être atteint.

Subvention

Les subventions sur l'émission de gaz à effet de serre payent des entités un prix spécifique par tonne d'équivalent de dioxyde de carbone réduit. Les mesures qui sont moins couteuses que les primes sont ainsi mis en application par les compagnies. Les subventions rapportent habituellement les mêmes résultats que les taxes de pollution à court terme. Généralement, une taxe est plus efficace parce que les subventions peuvent augmenter le nombre de compagnies dans certaines branches d'industries, augmentant la pollution. Les subventions peuvent pousser les sociétés à continuer d'opérer alors qu'elles auraient pu fermer à cause des taxes sur la pollution.
Les subventions ne garantissent pas un certain niveau d'émission. Il est donc recommandé de s'assurer que la subvention est approprié pour atteindre les engagements internationaux sur la réduction des émissions.

Droits négociables

Consultez notre page sur l'efficacité des échanges de certificats de pollution.

Programmes éducatifs

Les programmes éducatifs sont un exemple d'instrument informationnel que les gouvernements peuvent appliquer pour sensibiliser la population sur les problèmes environnementaux. Les informations sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre sont fournis par un certain nombre de canaux. des exemples d'entités qui transmettent l'information sont les bureaux gouvernementaux, les fournisseurs d'équipement, les centres d'efficacité énergétique, les organisations professionnels et les comités d'éducation. Des exemples d'activités éducatives sont les ateliers de formation professionnelle, les campagnes d'information, les programmes de formation, les audits, les publications et les étiquettes environnementales.

La plupart des programmes actuels d'efficacité énergétique utilise les campagnes éducatives comme outil. Les brochures sont distribués, des articles spéciaux de TV sont diffusés et des bases de données sont crées. De large programmes de sensibilisation publique tel que 'le Jour de Conservation d'Energie' au Japon ont réservé certains succès par le passé. Quelques auteurs ont publié des livres sur l'efficacité énergétique, les directives et les politiques. Ils ont essayés de faire prendre conscience au public de leur rôle dans la prévention du changement climatique. Les coûts de ces programmes éducatifs dépendent énormément de l'importance de l'audience et du type de media utilisé.

Label

Les labels volontaires sont des instruments non-officiel et peuvent donc être utilisés sans passer par les longues procédures politiques. Ils renforcent l'échange d'informations entre divers dépositaires et sont donc très bénéfiques.

Il existe quelques inconvénients à utiliser des labels environnementaux. Par exemple, les consommateurs peuvent éprouver une certaine lassitude à interpréter les messages, en particulier lorsque des acronymes sont utilisés. Lorsqu'un produit a de multiple labels, la circulation des produits avec des labels incertains peut miner la confiance du consommateur pour un label.

Le succès d'un label environnemental dépend en grande partie de l'échelle à laquelle il est utilisé. Quand il est trop strict, l'ampleur du marché peut être trop faible mais, quand elle est trop clémente, l'efficacité environnementale peut être limitée.

Recherche et développement politique

Les firmes privées peuvent contribuer à la réduction des gaz à effet de serre par des recherches et au développement des activités. Ceci est généralement vrai pour le secteur privé. Le gouvernement se focalise principalement sur les technologies nucléaire et du charbon. Aujourd'hui, les recherches sur les énergies renouvelable et les technologies énergie-efficace gagne du terrain. Cependant, ces activités ne sont pas encore les principaux bénéficiaires des budgets de recherche et de développement. C'est peut-être une opportunité pour Kyoto lorsque les gouvernements financent plus de projets pour l'énergie renouvelable ou les recherches énergie-efficace. Les gouvernements peuvent aussi fournir un cadre juridique qui empêche les innovations d'énergie durable d'être copiées sans compensation.

Politique verte

Des exemples d'énergie verte sont les énergies solaire, éolienne, hydraulique et l'énergie de biomasse. Alimenter des firmes et des particuliers avec ces types d'énergie peut empêcher l'utilisation intensive de combustibles fossiles favorisant l'effet de serre et de ce fait, aider à la réalisation des normes de Kyoto. Ceci peut être réalisé par la politique d'énergie verte. Cette politique oblige qu'une partie signifiante des approvisionnement électrique à provenir de sources d'énergie renouvelable. Les consommateurs payent l'énergie renouvelable mais, le financement des gouvernements peut empêcher les prix de devenir beaucoup plus élevé que ceux pour l'énergie des combustibles fossiles.
L'énergie verte et les programmes de détermination des prix verts peuvent éventuellement stimuler les consommateurs à payer plus pour des énergies bonnes pour l'environnement. Depuis 1993, la vente d'énergie verte est également possible. Elle est mise en place au Royaume-Uni, aux Etats-Unis, en Australie, au Canada, en Suisse, aux Pays-Bas et en Allemagne.

Mise en œuvre commune

Dans le protocole de Kyoto, il existe un article qui permet aux pays de participer aux programmes de réduction des émissions d'autres pays de Kyoto, gagnant de ce fait des unités de réduction d'émission (ERU). Ces unités peuvent être utilisés par un pays pour atteindre son engagement national de limitation des émissions. Ceci est inscrit dans le Protocole en tant que Joint Implementation (Mise en œuvre commune) ou JI.

Mécanisme de Développement Propre

Les pays ayant signés le Protocole de Kyoto, peuvent atteindre leurs propres de normes en investissant dans le développement durable dans les pays en développement. Ceci est appelé Clean Development Mechanism ou CDM. Ce mécanisme peut également être appliqué dans les pays développés n'ayant pas signé le protocole de Kyoto.

Un article du protocole de Kyoto a spécifié un comité de révision pour le CDM. Cet article spécifie que " les réductions d'émission doivent représenter des bénéfices réelles, mesurables et à long terme relatif au changement de climat et être certifiés par des entités opérationnels désignés". Bien sûr, les développements CDM doivent être approuvés par le gouvernement du pays dans lequel ils ont lieu. Ceci signifie que le gouvernement doit évalué si le projet proposé contribue réellement au développement durable. Ceci est effectué en comparant les résultats du CDM à certains critères pré-proposés.

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